Avertissement Légal

LES ATEISTES ANONYMES héberge un espaces de collaboration permettant essentiellement aux membres d'échanger des informations et de communiquer en ligne sur toutes les sociétés et valeurs cotées en bourse à Paris et à l'étranger..

Cet espaces de collaboration est un lieu de libre de discussion dont LES ATEISTES ANONYMES n'a pas la maîtrise et sur lesquels seuls les membres peuvent publier.

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LES ATEISTES ANONYMES répond en cela à la définition de l'article 6.I.2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (« LCEN »).

« La connaissance des faits litigieux est présumée acquise par les personnes désignées au 2 lorsqu'il leur est notifié les éléments suivants :la date de la notification; si le notifiant est une personne physique : ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance; si le requérant est une personne morale : sa forme, sa dénomination, son siège social et l'organe qui la représente légalement; les nom et domicile du destinataire ou, s'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination et son siège social; la description des faits litigieux et leur localisation précise; les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits; la copie de la correspondance adressée à l'auteur ou à l'éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur n'a pu être contacté. »

LES ATEISTES ANONYMES réagit donc uniquement a posteriori dès lors que lui est signalé le caractère prétendument illicite ou indélicat d'un contenu dans les conditions prévues au paragraphe 5 du I de l'article 6 de la LCEN indiquées ci-dessus et met en oeuvre promptement les mesures nécessaires pour que le contenu ne soit plus accessible. Ces mesures peuvent aller de la suppression du contenu au bannissement temporaire voire définitif d'un membre.

LES ATEISTES ANONYMES ne procède pas également à une surveillance générale des contenus publiés par les membres sur le Site au-delà du concours à la répression de l'apologie des crimes contre l'humanité, de l'incitation à la haine raciale ainsi que de la pornographie enfantine, de l'incitation à la violence, notamment l'incitation aux violences faites aux femmes, ainsi que des atteintes à la dignité humaine conformément aux dispositions du paragraphe 7 du I de l'article 6 de la LCEN.

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Les informations boursières sont réalisées principalement par les membres du forum, autant dans la conception les analyses qu'ils font de flux boursiers et dans les analyses économiques.

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